Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRITDESREGIONS
M. Patrick HUEL

Numéro de dépôt :
4160986
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
ESPRITDESREGIONS de Patrick HUEL

Présentation de la marque ESPRITDESREGIONS

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par monsieur Patrick HUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRITDESREGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Patrick HUEL domicilié(e) 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick HUEL domicilié(e) 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France.

La marque ESPRITDESREGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRITDESREGIONS arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

Patrick HUEL a également déposé les autres marques suivantes : ESPRITSUDAZUR , ESPRITSUDAZUR , TOKTOK , TOCKTOCK , TOKTOKHOME , Knock Knock home , ESPRITSUDEST


M. Patrick HUEL - 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France


M. Patrick HUEL - 77 ALLEE DU POUSSET - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659910 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

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